Déposée le 28 mai 2003 par MARCILLAT Jean Alix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « SOURCE MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est MARCILLAT Jean Alix domicilié(e) 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCILLAT Jean Alix domicilié(e) 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France.
La marque SOURCE MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCILLAT Jean Alix - 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France
MARCILLAT Jean Alix - 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Bières. Eau minérale. Eau de source. Boissons non alcooliques à l'exception des boissons lactées où le lait prédomine, des boissons diététiques à usage médical, des boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé et de jus de fruits. Boisson non alcoolique à base d'eau de source. Boisson non alcoolique à base d'eau minérale. Distribution et transport d'eau. Brumisateur, produits pharmaceutiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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